Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHAUMIERES DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
1417930
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
31/03/1997
Présentation de la marque LES CHAUMIERES DE BOURGOGNE
Déposée le 31 mars 1987 par monsieur PEREIRA DE PINHO Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LES CHAUMIERES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHAUMIERES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417930.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAUMIERES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 31 mars 1997.
PEREIRA DE PINHO Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52